Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QoM Question ou Mot
M. Michel Monné

Numéro de dépôt :
3911633
Date de dépôt :
09/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/04/2022
QoM Question ou Mot de Michel Monné

Présentation de la marque QoM Question ou Mot

Déposée le 9 avril 2012 par monsieur Michel Monné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QoM Question ou Mot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur Michel Monné domicilié(e) Résidence Cap Emeraude 2 Appt 213, 20 Place Raphael - 34000 - Montpeliier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Monné domicilié(e) Résidence Cap Emeraude 2 Appt 213, 20 Place Raphael - 34000 - Montpeliier - France.

La marque QoM Question ou Mot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QoM Question ou Mot est expirée depuis le 9 avril 2022.

Michel Monné a également déposé les autres marques suivantes : OUIOUIN , SUB TWILLITE , QUESTIONS D'URGENCES , QUESTION D'EAU , POQUEST


M. Michel Monné - Résidence Cap Emeraude 2 Appt 213, 20 Place Raphael - 34000 - Montpeliier - France


M. Michel Monné - Résidence Cap Emeraude 2 Appt 213, 20 Place Raphael - 34000 - Montpeliier - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.